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Par ex., 28/01/2020
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23 jan

Réunion du Conseil communautaire

  • Le 23 janvier 2020 à 19:00

Un Conseil communautaire se déroulera le jeudi 23 janvier 2020 à 19h à la salle des fêtes d'Airan.

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 19 décembre 2019
  2. Compte rendu des délégations
    1. Au Président
    2. Au Bureau
  3. Compétence « collecte et traitement des déchets des ménage et déchets assimilés »
  4. Voirie
    1. Programme voirie 2019 : avenant n°1
    2. Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre : affermissement de la tranche conditionnelle 2020
    3. Détermination du programme voirie 2020
    4. Convention de groupement de commandes voirie 2020
    5. Détermination du programme de revitalisation du centre-bourg à Cagny
    6. Demande de subvention DETR/DSIL
  5. Assainissement collectif
    1. Lancement de la consultation pour les travaux de création d’un rejet à la Dives
    2. Rejet à la Dives : demande de subvention à l’Agence de l’Eau
    3. Servitude de passage de canalisations d’assainissement et ouvrages annexes sur terrains privés
    4. Lancement de la consultation pour une assistance à maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre 2020-2022
    5. Programme de réhabilitation d’assainissement collectif 2020
    6. Réalisation du diagnostic amont micropolluants
    7. Déviation Bellengreville-Vimont : convention avec le Conseil départemental pour le dévoiement de canalisations
  6. Complexe aquatique dunēo
    1. Approbation du projet du bassin nordique
    2. Avenant n°1 à la maîtrise d’œuvre pour le bassin nordique
  7. Sécurité : marché de signalisation horizontale
  8. Aménagement de l’espace, urbanisme, transports collectifs
    1. Expérimentation de la desserte de la gare de Moult-Argences par les Bus Verts
    2. Accompagnement juridique autour de l’urbanisme
    3. Plan Local d’urbanisme intercommunal
  9. Personnel : créations et suppression de poste
  10. Service instructeur
    1. Avenant à la convention liant les deux communautés de communes
    2. Avenant à la convention liant la Communauté de communes et 17 communes
    3. Avenant à la convention liant la Communauté de communes à la commune de Cesny-aux-Vignes
  11. Petite enfance
    1. Convention de gestion et de fonctionnement des relais d’assistants maternels
    2. Convention de prêt de matériel informatique
    3. Convention de gestion et de fonctionnement de la halte-garderie itinérante Les Troubadours
  12. Bail emphytéotique administratif du pôle de santé à Argences : avenant n°1
  13. Environnement : transfert des conventionnements avec le Conservatoire d’Espaces Naturels
  14. Contrat de territoire régional : avenant n°1 à la convention territoriale d’exercice concerté
  15. Finances
    1. Budget principal : autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2020
    2. Budget annexe « complexe aquatique » : autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2020
    3. Budget annexe « assainissement collectif » : autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2020
    4. Charte d’engagements du nouveau réseau de proximité des finances publiques
    5. Achat de tablettes tactiles pour les conseillers communautaires
  16. Questions diverses
13 fév

Réunion du Conseil communautaire

  • Le 13 février 2020 à 19:00

Un Conseil communautaire se déroulera le jeudi 13 février 2020 à 19h. L'ordre du jour sera communiqué ultérieurement.