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Par ex., 16/12/2018
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29 nov

Réunion du Conseil communautaire

  • Le 29 novembre 2018 à 19:00

Un Conseil communautaire aura lieu le jeudi 29 novembre à 19h à la salle des fêtes de Cesny-Aux-Vignes. 

 

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 18 octobre 2018
  2. Assainissement collectif et non collectif
    1. Revue de direction de la station d'épuration d'Argences
    2. Couverture des silos à boues de la station d'épuration du Clos Morant à Frénouville : attribution du marché
  3. Compte rendu des délégations
    1. Au Président
    2. Au Bureau
  4. Jugements du Tribunal Administratif : décision de la Communauté de communes
    1. Procédure de l'entreprise Bertin auprès du Tribunal Adminstratif de Caen
    2. Procédure de l'entreprise Snidaro auprès du Tribunal Administratif de Caen
  5. Voirie : avenant n°5 au marché travaux de voirie 2017
  6. Contrat de territoire départemental : avenant n°1
  7. Convention "vélo-Région" : avenant n°2
  8. Assurances : attribution du marché
  9. Finances :
    1. Budget principal : décision modificative
    2. Budget annexe "Complexe aquatique CC Val ès dunes" : décision modificative
    3. Budgets annexes "Assainissement collectif - Entre Bois et Marais", "Assainissement collectif - Val ès dunes" et "Assainissement non collectif" : rattachement des charges et des produits
    4. Budgets annexes "Ordures ménagères CC Val ès dunes" et "Assainissement collectif - Entre Bois et Marais" : clôture au 31/12/2018
  10. Environnement : achat de la parcelle d'implantation de l'observatoire ornithologique
  11. Zone d'activités Moult-Chicheboville : achat de terrain
  12. Personnel : création d'un poste de rédacteur
  13. Questions diverses
03 déc

Réunion publique sur la révision du SCoT

  • Le 03 décembre 2018 à 18:30

Le Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) de Caen Normandie Métropole est en révision. A travers ce document se déclinent tous les chapitres de votre quotidien : habitat, emploi, commerce, déplacements, loisirs… Le SCoT organise le territoire, favorise son développement tout en préservant les équilibres.

Vous vivez ou travaillez sur le territoire et vous souhaitez connaitre l’avenir de celui-ci ? Venez-vous informer et échanger sur ce document d’urbanisme au cours de diverses réunions publiques qui se tiendront dans chaque Communauté de communes membre, en présence de vos élus. Une première réunion publique s’était tenue à MOULT-CHICHEBOVILLE le 25 juin 2018.

Vous êtes convié à une seconde réunion publique, le Lundi 3 décembre 2018 à 18h30, Au Foyer rural de Moult (MOULT-CHICHEBOVILLE).

Cette seconde réunion publique permettra d’aborder plus en détail la stratégie portée au sein du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) et son application dans le Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO). Nous verrons alors quelles règles nous donner dès 2020 pour poursuivre le développement maîtrisé et équilibré de notre territoire. Un temps de présentation, puis d’échange, permettra à chacun d’exprimer son point de vue et de le confronter aux autres.

Venez nombreux échanger sur l’avenir de notre territoire !