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Réunion du Conseil communautaire

21 déc
  • Le 21 décembre 2017 à 19:00

Une réunion du Conseil communautaire aura lieu le jeudi 21 décembre à 19h à la salle des fêtes de Vimont.

 

Ordre du jour

 

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 23 novembre 2017
  2. Compte rendu des délégations
    1. Au Président
    2. Au Bureau
  3. Assainissement collectif et non collectif
    1. Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) : assainissement collectif
    2. Rapport sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) : assainissement non collectif
    3. Travaux de création d'un assainissement collectif à Saint-Ouen-du-Mesnil-Oger : lancement de la consultation de maîtrise d'oeuvre
    4. Travaux de création d'un assainissement collectif à Saint-Ouen-du-Mesnil-Oger : demande d'aide de l'Agence de l'Eau
    5. Attribution du marché pour les travaux d'assainissement collectif à Conteville
    6. Assainissement collectif : diagnostic avenant technique Egis Eau
  4. Programme Local de l'Habitat : bilan de l'année 2016
  5. Complexe aquatique : fixation des tarifs
  6. Développement économique : zone d'activités économiques à Saline
  7. Fusion : conditions financières et patrimoniales de retrait de communes de l'ancienne Communauté de communes Entre Bois et Marais
  8. Voirie : avenant au marché travaux de voirie 2017
  9. Sécurité : attribution du marché pour la construction de trois réserves incendie
  10. @ctes : adhésion au programme de contrôle de légalité dématérialisé
  11. Convention avec la commune d'Argences
  12. Convention avec la commune de Bellengreville
  13. Personnel
    1. Nouveaux taux de protection sociale complémentaire
    2. Création de poste
  14. FInances : décision modificative
    1. Budget principal
    2. Budget annexe "assainissement collectif - Entre Bois et Marais"
  15. Décision modificative : convention 2017 de mise à disposition de personnel pour l'entretien de la cvoirie
  16. Décision modificative : membres des commissions thématiques
  17. Questions diverses
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